Résumé
- Les barrières ou demi-barrières sont abaissées ou en mouvement.
- Le signal lumineux rouge et/ou le signal sonore en fonctionnement oblige l’arrêt.
- Le signal ‘Passage à niveau’ ou ‘Arrêt’ impose l’arrêt.
- L’agent ferroviaire donne le signal d’arrêt.
Le conducteur du véhicule est obligé de s’arrêter au passage à niveau lorsque :
- les barrières ou semi-barrières sont baissées, en cours de descente ou de montée ;
- le signal avec des lumières rouges et/ou le signal sonore sont en fonction ;
- il rencontre le signal : Passage à niveau avec la voie ferrée, sans barrières simples ou doubles ou Arrêt ;
- l’agent ferroviaire fait le signal de s’arrêter.
Les véhicules peuvent s’arrêter avant la signalisation d’arrêt, en l’absence de celle-ci, au niveau du signal en croix : Passage à niveau avec la voie ferrée sans barrières, du signal d’Arrêt ou avant la barrière, selon le cas.
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